Préambule

Les mentions légales décrites ci-après s’appliquent au site : www.yeched-mat.com ou le « Site ».

Elles ont été mises à jour le 15 mai 2023.

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site les présentes mentions légales.

Le Site est accessible à l’adresse suivante : www.yeched-mat.com. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

A. Éditeur du site

Le site www.yeched-mat.com est édité par Yec’Hed Mat Conseil, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1 000 €.

Siège social : 256 rue de Bègles, 33800 BORDEAUX

Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 835 170 515

Numéro individuel d’identification à la TVA : FR05835170515

Joignable par mail à l’adresse : moc.t1709092272am-de1709092272hcey@1709092272tcatn1709092272oc1709092272

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est Monsieur Pierre LE GUELLEC.

Adresse e-mail de contact : moc.t1709092272am-de1709092272hcey@1709092272tcatn1709092272oc1709092272

C. Hébergeur du site

Le site www.yeched-mat.com est hébergé par : OVH, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 2 Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX.

Joignable en contactant le service client au 10 07 ou en remplissant le formulaire situé à l’adresse suivante : www.ovhcloud.com/fr/contact

D. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site a été élaboré par Yec’Hed Mat Conseil. Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation ou reproduction (intégrale ou partielle) de ce site, quel que soit le support utilisé, doit être soumise à l’accord préalable écrit de Yec’Hed Mat Conseil. Il en est de même pour sa traduction, sa transformation, son adaptation ou son arrangement, quel que soit le procédé utilisé. Tout manquement à ces obligations constituerait un délit de contrefaçon, au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, susceptible d’entraîner des sanctions pour l’auteur du délit.

Les images et photos d’illustration présentes sur ce site sont issues de la banque d’images Adobe Stock.

Les icônes et pictogrammes ont été créés par Ben Davis et Bold Yellow et proviennent de la base The Noun Project.