Préambule
Les mentions légales décrites ci-après s’appliquent au site : www.yeched-mat.com ou le « Site ».
Elles ont été mises à jour le 15 mai 2023.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site les présentes mentions légales.
Le Site est accessible à l’adresse suivante : www.yeched-mat.com. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
A. Éditeur du site
Le site www.yeched-mat.com est édité par Yec’Hed Mat Conseil, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1 000 €.
Siège social : 256 rue de Bègles, 33800 BORDEAUX
Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 835 170 515
Numéro individuel d’identification à la TVA : FR05835170515
Joignable par mail à l’adresse : moc.t1713439605am-de1713439605hcey@1713439605tcatn1713439605oc1713439605
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est Monsieur Pierre LE GUELLEC.
Adresse e-mail de contact : moc.t1713439605am-de1713439605hcey@1713439605tcatn1713439605oc1713439605
C. Hébergeur du site
Le site www.yeched-mat.com est hébergé par : OVH, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 2 Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX.
Joignable en contactant le service client au 10 07 ou en remplissant le formulaire situé à l’adresse suivante : www.ovhcloud.com/fr/contact
D. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site a été élaboré par Yec’Hed Mat Conseil. Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation ou reproduction (intégrale ou partielle) de ce site, quel que soit le support utilisé, doit être soumise à l’accord préalable écrit de Yec’Hed Mat Conseil. Il en est de même pour sa traduction, sa transformation, son adaptation ou son arrangement, quel que soit le procédé utilisé. Tout manquement à ces obligations constituerait un délit de contrefaçon, au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, susceptible d’entraîner des sanctions pour l’auteur du délit.
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Les icônes et pictogrammes ont été créés par Ben Davis et Bold Yellow et proviennent de la base The Noun Project.